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Réglement intérieur

Article 1 : Préambule

Le présent règlement a pour but de développer les applications pratiquent découlant des dispositions générales des statuts de l'association KA'DANSE BOURS.

Le présent règlement sera affiché de façon permanente sur le tableau d'affichage de l'association, et sera consultable par tous. Procéder à une inscription vaut acceptation du règlement intérieur.

Le professeur  Katia DAROLLES dispensant les cours est à ce titre titulaire du Diplôme d'État de Professeur de Danse.

Le professeur pourra intervenir aux réunions du conseil d'administration en tant que directrice technique et artistique à titre consultatif.

Article 2 : Cours et inscriptions

Les cours de danse sont dispensés aux enfants à partir de 3 ans ( faits dans la saison), aux adolescents et aux adultes sans limite d'âge. Les cours suivent le rythme de l'année scolaire. Ils se déroulent de mi-septembre à fin juin et durent de 1  à 2 heures ( en fonction du niveau). Le planning des cours est indiqué le jour de l'inscription mais peut faire l'objet de modifications pendant l'année ; les adhérents (élèves) en seront informés par le professeur ou par un membre du Conseil d'administration aussitôt que possible.

Article 3 : Paiement

Une cotisation annuelle est due par chaque adhérent et payable à l'inscription. Son montant est fixé annuellement, lors de l'Assemblée générale ordinaire, par le Conseil d'administration.

Les cours de danse dispensés sont payables d'avance pour la totalité de la saison. Le montant annuel par adhérent est indiqué à l'inscription. Il varie en fonction du nombre de catégorie de cours choisis. Celui-ci sera réglé immédiatement en un seul paiement, soit sous forme de règlements différés trimestriels ou mensuels ( la totalité des paiements sera remis à l'inscription).

L'inscription entraîne un engagement pour la saison entière ( soit 9 mois et demi).

Le non paiement entraîne la résiliation de l'adhérent. Seul l'élève présentant un cas de force majeure pour raison médicale importante ( certificat médical obligatoire) et apprécié par le Conseil d'administration peut être exceptionnellement dispensé du paiement d'une mensualité au cours d'un trimestre.

Lors de l'inscription, les adhérents doivent fournir un certificat médical prouvant qu'il n'y a pas de contre-indication à l'exercice de la danse et une attestation d'assurance. Ces documents doivent impérativement être remis à l'association au plus tard le 30 octobre 2018.


Article 4 : Consignes

Chaque élève doit avoir personnellement sa propre tenue. L'élève est seul responsable de ses vêtements et accessoires. La responsabilité de l'association ne pourra être engagée en cas de perte, de vol ou de détérioration. Le port de bijoux est déconseillé.

Les adhérents (et les intervenants extérieurs) sont tenus de veiller au bon ordre et à la propreté de la salle mis à leur disposition. Toute dégradation volontaire entraînera le paiement du montant des réparations.

Les parents ou accompagnants peuvent assister et regarder le cours, mais doivent impérativement respecter calme et silence. En cas de manquement à cette règle, ils pourront être exclus par le professeur. La présence d'accompagnants restera à la diligence du professeur.

Les horaires des cours sont fixés par le planning annuel remis à l'inscription ; avant et après les cours, chaque adhérent est responsable de sa personne. La responsabilité du mineur incombe à ses parents avant le début du cours et dès la fin de celui-ci (il est rappelé aux parents d'enfants mineurs qu'il est souhaitable qu'ils viennent les chercher dans la salle de danse).

Conformément aux dispositions de l'article L141-5-1, le port de signes ou tenues pour lesquelles l'élève manifeste ostensiblement une apparence religieuse est interdit.


Article 5 : Présence et absence

Les élèves doivent être assidus aux cours afin de ne pas gêner la progression du travail de l'année. Toute absence prévisible devra impérativement être signalée dès qu'elle sera connue.

Le professeur notera systématiquement en début de cours les présences.

Pour d'évidentes raisons sanitaires, en cas de maladie contagieuse, les élèves sont invités à ne pas assister au cours et à prévenir leur professeur.

En cas d'absence du professeur, dans la mesure du possible, les parents seront prévenus et un message sera affiché sur la porte extérieure de la salle. Il appartient aux parents des élèves mineurs de s'assurer avant de laisser l'élève seul que les cours ont bien lieu.

Les absences injustifiées et répétées pourront être sanctionnées car elles entravent le travail des autres élèves et empêchent l'inscription de nouveaux élèves. Le nombre de place étant limité.


Article 6 : Comportement

Pour tout manquement de respect envers le professeur et les autres élèves, et quelle qu'en soit la forme (verbale ou physique), des sanctions pourront être prises par le professeur. En cas de récidive, le Conseil d'administration se réunira afin de déterminer les mesures à prendre.

Article 7 : Gala

Dans la mesure du possible, Ka' Danse Bours organisera un gala annuel auquel participeront tous les élèves.

La présence des élèves aux différentes répétitions du gala est obligatoire.

La représentation du gala sera payante y compris pour les familles d'élèves.

Les élèves ou leurs parents, pour les mineurs, s'engagent à respecter le planning des répétitions ainsi que les contraintes et les consignes spéciales liées aux répétitions, essayages...

Certaines répétitions pourront avoir lieu le samedi après-midi et le dimanche après-midi.


Article 8 : Droit à l'image

Ka' Danse Bours se réserve le droit d'utiliser gratuitement et sans contrepartie présente ou future, l'image des élèves inscrits à des fins de communication et de publicité sur tout support que ce soit.

Si toutefois, l'adhérent (ou les parents pour un élève mineur) ne le souhaite pas, il devra le préciser dès l'inscription.

Par ailleurs, l'association Ka' Danse Bours souligne le fait que pour tous les spectacles et évènements auxquels les élèves seront amenés à participer, les prises de son, de vue, de photographies pourront être interdites et que, dans le cas où elles seraient autorisées, elles devront être limitées à un strict usage dans le cadre familial.

Article 9 : Manquement au règlement

Le Conseil d'administration peut sanctionner tout manquement au règlement intérieur par avertissement, exclusion temporaire ou définitive, qui ne saurait donner droit à un remboursement de quelque nature que ce soit.